Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE SAINT DESIR
/
LE BON NORMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BON NORMAND
FROMAGERIE DE SAINT DESIR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1437572
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2027
LE BON NORMAND de FROMAGERIE DE SAINT DESIR

Présentation de la marque LE BON NORMAND

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE SAINT DESIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE SAINT DESIR domicilié(e) Malicorne, 14100 SAINT-DÉSIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 329 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque LE BON NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BON NORMAND arrivera à expiration en date du 18 novembre 2027.

FROMAGERIE DE SAINT DESIR a également déposé les autres marques suivantes : Pierre Levasseur , SAINT JEAN , , LE BOUCHON NORMAND , Père Gautier


FROMAGERIE DE SAINT DESIR, Société par actions simplifiée - Malicorne, 14100 SAINT-DÉSIR - France - SIREN 423329416


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2100031 - Publication au BOPI 1998-18

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2008 n°2371337 - Publication au BOPI 2008-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 6 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292999 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 30 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244981 - Publication au BOPI 1997-10-30

Inscription le 25 octobre 1999 - Résiliation de licence n°287593 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 29 septembre 1997 - Concession de licence n°243443 - Publication au BOPI 1997-09-29

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2018 n°2668136 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-01-08

Fromages.